© 2013 Plateforme des Ateliers santé ville – Tous droits réservés
Reproduction totale ou partielle strictement interdite.

Propriété de la plateforme des Ateliers Santé Ville

Plateforme Nationale de Ressources des Ateliers Santé Ville,
Activité : Association déclarée
Siège social : Immeuble INPES, 42 Boulevard de la Libération 93200 Saint Denis
Contact : contact@plateforme-asv.org
Code APE : 9499Z
N° SIRET : 537 674 707 00022

Droits d’auteur & Copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

Directeur de la Publication

M. Didier Febvrel
La publication d’informations en ligne relève de la Liberté de la Presse et de la Communication au public par voie électronique.

Traitement des données personnelles

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la plateforme des Ateliers Santé Ville. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par mail à : mail à indiquer. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Site réalisé par :
Philippe Winckler
contact@philippewinckler.com

Hébergeur

OVH,
Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX FRANCE
R.C.S. Roubaix-Tourcoing 424 761 419
Capital : 500 K€
Code APE : 6202A
N° SIRET : 424 761 419 00011
N° TVA : FR 22 424 761 419